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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOFRANCE NORDIK
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DELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE
PROMOFRANCE NORDIK, SARL

Numéro de dépôt :
3111714
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011
DELICE de PROMOFRANCE NORDIK

Présentation de la marque DELICE

Déposée le 16 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOFRANCE NORDIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOFRANCE NORDIK domicilié(e) 51, rue Sainte-Anne, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 055 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.

La marque DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 16 juillet 2011.

PROMOFRANCE NORDIK a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE THERM , SWEDING


PROMOFRANCE NORDIK, SARL - 51, rue Sainte-Anne, 75002 PARIS - France - SIREN 389055120


BREESE-MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 26 novembre 2001 - Retrait partiel n°335664 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353083 - Publication au BOPI 2002-09-09

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Produits de l'imprimerie ; publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; clichés ; photographies, dessins ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, articles de papeterie.